Mentions légales
Le portail famille est édité par :
Directeur de publication : Michel GRIVEL, Président
Conception du site :CIRIL S.A.S.
Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site.
Droits d’auteur :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.
Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La société Ciril ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.
Protection des données personnelles :
conformément aux recommandations de la CNIL, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement.
Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail à votre collectivité.